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VLT Notaires

Professionnels

Promotion immobilière

VEFA, divisions, montages d'opération : les opérations complexes ne pardonnent pas l'approximation. Nous vous donnons une visibilité complète sur votre dossier.

Nous accompagnons les promoteurs et opérateurs sur l'ensemble de leurs opérations : ventes en l'état futur d'achèvement (VEFA), divisions foncières, montages et commercialisation.

Dès l'ouverture, vous suivez l'état d'avancement des pièces — réunies et manquantes — un suivi que nos clients professionnels apprécient particulièrement.

Concrètement, comment ça se passe

Les étapes, avec leurs délais.

  1. Premier rendez-vous

    Jour J

    Nous faisons le point sur votre projet et vous expliquons les étapes, les délais et ce que cela implique.

  2. Ouverture du dossier

    J+1

    Un référent est désigné et vous recevez la liste des pièces à réunir.

  3. Collecte des pièces

    J+5 à J+45

    Nous rassemblons les documents nécessaires auprès de vous, des administrations et des intervenants concernés.

  4. Rédaction de l'acte

    J+50

    Nous préparons l'acte et vous le transmettons pour relecture avant la signature.

  5. Signature et formalités

    J+60 à J+90

    Signature à l'étude ou à distance, puis publication et enregistrement.

Ce qu'il faut préparer

Les pièces à réunir.

La liste exacte vous est remise à l'ouverture du dossier. En voici les principales.

Liste téléchargeable à venir.

  • Documents relatifs au foncier (titre, division, servitudes)
  • Autorisations d'urbanisme
  • Plans et pièces techniques de l'opération
  • Documents de financement et garanties

Combien ça coûte

Ce que vous payez, et à qui.

Le détail des émoluments, droits, taxes et débours pour ce type d'acte est en cours de rédaction avec l'étude. Nous vous communiquons le montant avant tout engagement.

Les questions qu'on nous pose

Vos questions fréquentes.

Qu'est-ce qu'une vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) ?

C'est la vente d'un bien à construire ou en cours de construction : l'acquéreur en devient propriétaire au fur et à mesure de l'avancement des travaux, selon un cadre juridique précis.

Comment suivez-vous une opération complexe ?

Nous établissons un suivi détaillé des pièces et des étapes, pour que vous sachiez à tout moment ce qui bloque et ce qui avance.

Une question sur votre situation ?

Le premier rendez-vous sert à comprendre votre situation et à vous dire clairement ce qui est possible, ce que ça implique et combien ça coûte. Sans engagement.

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